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Attribution du contrat de concession

Le Conseil communautaire est appelé à se prononcer sur le contrat de concession de service public pour l’exploitation des services de transport et de mobilité du Grand Reims et sur le choix du concessionnaire. Il est proposé d’approuver le choix de la société Transdev. Une contribution forfaitaire annuelle sera versée. Le vote vaudra décision d’attribution du contrat, au sens du Code de la commande publique.

Cette délibération clôture un processus enclenché depuis la résiliation du contrat de concession des transports urbains pour motif d’intérêt général, le 18 novembre 2021.Cette délibération va permettre d’ouvrir une ère nouvelle pour l’ensemble du territoire du Grand Reims, avec la mise en place de nouveaux services de transports urbains et non urbains, et de nouveaux services de mobilité, de nature à répondre aux enjeux et objectifs de développement territorial, social et environnemental de la communauté urbaine.

Depuis le 18 novembre 2021, 3 types d’actions ont été conduites, en concertation avec les élus communautaires qui

ont été associés à trois étapes successives et parallèles. Il s’agissait de :

• choisir un mode de gestion du service public des transports et mobilités,
• définir ou esquisser au moins la configuration du nouveau réseau et, en particulier, du réseau non urbain, afin de répondre aux attentes des territoires, dans le respect des objectifs généraux et des possibilités budgétaires du Grand Reims,
• engager et conduire la procédure de mise en œuvre du mode de gestion retenu.

La concertation avec les élus a reposé à la fois sur des conférences de territoire, des réunions avec les Maires, avec des élus, des visites de terrain.

Le 30 juin 2022, le Conseil communautaire a décidé d’approuver le rapport de présentation, établi selon la réglementation, et proposant de choisir la gestion déléguée des services de transport et de mobilité dans le ressort territorial du Grand Reims. Notons qu’un groupe d’élus a visité quatre réseaux de collectivités locales gérés de manière différente (contrat de concession avec un opérateur privé, régie intéressée avec une société d’économie mixte locale, gestion par un EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial). Diverses réunions et visites ont été organisées avec les élus outre les conférences de territoire.

Des services nouveaux de transport et de mobilité sur un périmètre de 143 communes 

Le motif de la résiliation du contrat de concession des transports urbains était un motif d’intérêt général tenant à l’extension indispensable du périmètre, géographique et fonctionnel, des services de transport et de mobilité et, d’autre part - impossible à réaliser dans le cadre du contrat existant.

Cette extension des services et de leur périmètre était fondée sur :

• le nouveau ressort territorial du Grand Reims, passé de 16 à 143 communes très diverses (agglomération de Reims, bourgs et communes rurales),
• les nouveaux services de transport et de mobilité à mettre en œuvre par le Grand Reims, devenu lors du premier conseil communautaire l’autorité organisatrice des mobilités dans l’ensemble de son ressort territorial.

Procédure de mise en concurrence : trois candidats ont initialement répondu à l’avis de concession

Après le Conseil communautaire du 30 juin 2022, la procédure de publicité et mise en concurrence préalable a été engagée. Trois candidats ont initialement répondu à l’avis de concession, publié les 14 et 15 juillet 2022 : Kéolis, Transdev et Ratp Dev.

Les discussions et négociations ont été engagées avec les trois sociétés candidates soumissionnaires, et ont comporté des auditions (trois), des questions et réponses écrites sous forme de deux offres intermédiaires, et une offre finale a été demandée aux trois candidats. Les offres finales ont été remises le 3 juillet 2023 et, après analyse, a été désigné le « concessionnaire pressenti », avec lequel a été conduite la négociation finale.

C’est la société Transdev qui a été choisie, comme ayant remis « l’offre présentant le meilleur avantage économique global », en application des six critères d’appréciation des offres, et des sous-critères pondérés, dont la performance économique (35 %), et les critères liés à la qualité des propositions concernant les services urbains réguliers, les lignes non urbaines et les services de mobilité associés, sans oublier le critère RSE (Responsabilité Sociale et Environnementale) et la qualité juridique, notamment la garantie contractuelle des engagements financiers, laquelle a été acceptée sans réserve au cours de la négociation finale. Le choix de la société Transdev est intervenu à l’issue de la négociation finale et mise au point du contrat.

Le nouveau contrat de concession de six ans annonce une nouvelle ère des services de transport de mobilité :

• extension géographique,
• nombreux services,
• nouvelles dispositions juridiques et financières.

Extension géographique avec le nouveau contrat caractérisée par :

• des solutions de mobilité pour chaque commune (TAD, covoiturage, vélo) et, pour certaines, une ligne régulière vers le cœur métropolitain, avec sept lignes suburbaines ou express complétant l’offre TER Fluo, une ligne originale de la gare de Champagne-Ardenne à Verzy fonctionnant en ligne régulière de mai à octobre inclus et en ligne virtuelle (transport à la demande) de novembre à avril, et des lignes de covoiturage garanti,
• une tarification unique pour l’ensemble du réseau urbain et non urbain ainsi que le covoiturage et une tarification intégrée avec le TER,
• une croissance de l’offre urbaine, + 14 % par rapport à l’offre actuelle, concernant notamment le tramway et ses deux antennes, les deux lignes BHNS qui vont être réalisées par la Communauté urbaine et exploitées par le concessionnaire, et les lignes fortes et lignes de maillage,
• un très fort développement de l’offre rurale, + 291 % par rapport à l’offre existante, avec sept lignes périurbaines et une ligne originale de la gare de Champagne-Ardenne à Verzy selon le fonctionnement précisé ci-dessus, et de nombreux services à la demande permettant l’accès au centre-ville de Reims ou le rabattement sur des pôles intermodaux, tant des zones d’activités que des pôles territoriaux ruraux.

Nombreux services avec le nouveau contrat

Les services proposés et négociés avec Transdev répondent aux objectifs du document programme communiqué aux trois sociétés candidates retenues et invitées à remettre une offre.

Les services existants rénovés ou les nouveaux services, comme le reste de l’offre de référence d’ailleurs, vont se développer progressivement. Ils constituent une offre globale de mobilité, devant permettre à tous les habitants du Grand Reims d’avoir une offre de mobilité à moins d’un kilomètre et de bénéficier d’une intermodalité avec d’autres offres de mobilité dont les TER Fluo. Une agence commerciale, une boutique mobile, des relais de distribution (jusqu’à la livraison de vélo à domicile) et des actions de communication et de promotion du réseau permettront de faire connaitre le réseau urbain, le réseau non urbain, les autres services de mobilité, dont deux nouveaux parcs-relais en terminus des lignes BHNS.

La mise en service, en 2025, de deux lignes à haut niveau de service (LHNS) avec des bus confortables circulant en grande partie en site propre avec la priorité aux feux, constituera une amélioration notamment pour le réseau urbain mais aussi un accès facilité au cœur métropolitain grâce aux parcs relais implantés à leurs terminus.

La digitalisation du réseau permettra avec son téléphone de s’informer en amont, d’obtenir l’horaire de passage en temps réel, de réserver un transport à la demande jusqu’à 30 min avant le passage et de suivre l’arrivée du véhicule, d’accéder aux services vélos et de covoiturage ou bien encore de payer et de valider son titre de transport à bord.

Le contrat de concession est aussi entièrement nouveau dans sa structure et sa nature par rapport au précédent

Contrat juridiquement et financièrement nouveau :

C’est une concession essentiellement de service public :

• c’est le Grand Reims qui reprend les principaux investissements en maîtrise d’ouvrage publique (création des lignes BHNS, des nouveaux parcs-relais, acquisition des bus et du système de billettique), le concessionnaire n’ayant à sa charge que quelques investissements périphériques (acquisition de véhicules de faible capacité et du nouveau SAEIV – système d’assistance à l’exploitation et information voyageurs).
• le contrat de concession ne comporte qu’un degré de relations contractuelles entre le concédant et le concessionnaire, et non plus deux degrés concédant – concessionnaire – exploitant. Le mode de gestion régulier est défini (transmission des données d’exploitation, réunions mensuelles et autres).
• le concédant devient l’exploitant fiscal, assujetti à la TVA au droit commun ; le Concessionnaire, prestataire également assujetti à la TVA, encaisse les recettes commerciales et les amendes au nom et pour le compte de la Communauté urbaine.
• le concessionnaire assume un risque d’exploitation, traduit notamment par la garantie contractuelle de ses engagements financiers, concernant la contribution financière forfaitaire versée par le concédant (partie fixe de la rémunération de Concessionnaire correspondant au forfait de charges, déduction faite des recettes annexes conservées par lui) et l’objectif annuel de recettes dû au concédant, même si les recettes réelles sont inférieures à l’objectif contractuel, le surplus éventuel étant partagé à 50 % entre le concédant et le concessionnaire.

La garantie contractuelle signifie qu’en cas de recettes insuffisantes pour couvrir les charges d’exploitation et le versement du montant convenu au concédant, le concessionnaire s’engage à poursuivre normalement et entièrement l’exécution du contrat, au besoin en faisant appel à sa société mère, et à ne demander le rééquilibrage financier du contrat que dans les conditions et limites définies contractuellement. L’adaptation aux besoins des usagers et aux circonstances extérieures est l’un des grands principes des concessions, dans le domaine des services publics de transport de voyageurs et des services de mobilité notamment.

Dans le cadre de l’action coordonnée conduite ces dernières années dans le domaine des achats public entre la ville de Reims et le Grand Reims, une nouvelle étape va être franchie. Afin de soutenir et d’impulser sa stratégie d’achat socialement et écologiquement responsable, le Grand Reims va se doter d’un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) commun avec la ville de Reims et ce, pour une durée de deux ans.

Résultant d’un diagnostic partagé issu de la mobilisation des directions opérationnelles des collectivités et également d’échanges avec les différents acteurs de la commande publique du territoire, dont les chambres consulaires, les fédérations professionnelles, ce SPASER a vocation à impulser une dynamique nouvelle pour tous les contrats de la commande publique.

Parmi les leviers en faveur de marchés vertueux, de l’adoption de pratiques innovantes, citons :

• des indicateurs chiffrés permettront d’évaluer la progression dans l’atteinte des objectifs,
• une publication sur le site internet de chacune des deux collectivités pour que l’ensemble des acteurs soit informé de la démarche enclenchée, en matière sociale notamment. Sur cet aspect, soulignons la mention d’objectifs ambitieux en matière d’insertion et d’actions spécifiques en faveur de l’égalité femme/homme.
• des outils incitatifs comme le versement d’une prime visant à valoriser le prestataire ou le fournisseur ayant investi sur des méthodes, des procédés, des matériaux, des techniques plus respectueux de l’environnement,
• la mobilisation de moyens humains alloués au sourcing, c’est-à-dire la recherche des connaissances dans le domaine des solutions techniques potentielles avant le lancement d’un marché. Outre la sensibilisation et la formation des agents des collectivités, le partage avec les opérateurs économiques, les fédérations professionnelles et les organismes consulaires est également envisagé.

Ce faisant, ce schéma permettra aux plus petits opérateurs économiques de répondre plus facilement aux contrats de la commande publique de la ville de Reims et du Grand Reims.

Sur la base de la loi NOTRe donnant pleine compétence aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) pour décider de l’octroi d’aide sur leur territoire en matière d’investissement immobilier des entreprises, le Grand Reims a mis en place un dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprise en décembre 2021 sous la forme d’une avance remboursable. Cette délibération a pour objet de le faire évoluer en un dispositif de subvention.

A l’aune de son projet de territoire et de sa stratégie bas carbone, la Communauté urbaine du Grand Reims inscrit son intervention en soutien des projets d’implantation et de développement des entreprises en cohérence avec les enjeux de transition énergétique et de décarbonation. 

Le dispositif a pour objectif de soutenir les petites et moyennes entreprises qui investissent sur le territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims pour des opérations de construction, d’extension, d’acquisition et d’aménagement de bâtiments, dans le cadre du développement de leurs activités.

Les entreprises du territoire pourront ainsi être accompagnées sous la forme d’une subvention d’un montant maximum de 100 000 €, selon un taux d’intervention appliqué en fonction de la taille de l’entreprise et de sa situation géographique, selon le zonage des aides à finalité régionale (AFR). Une bonification est proposée pour les projets immobiliers justifiant d’une haute valeur environnementale. Une attention particulière sera accordée aux projets s’inscrivant dans les filières emblématiques du territoire.

Le Groupe EDF-Renouvelables souhaite développer un parc éolien regroupant 63 éoliennes tripales d’une puissance unitaire maximale de 5 MW, de 200 m de hauteur chacune et un poste de transformation de l’électricité de 33KV à 400 KV, sur le territoire des communes de Bignicourt, Cauroy, Hauviné, Juniville, La Neuville-en-Tourne-à-Fuy, Mont-Saint-Remy et Ville-sur-Retourne, dans le département des Ardennes. Ce parc est dénommé « Parc Éolien Mont des Quatre faux ».

Une enquête publique s’est déroulée du 16 au 30 juin 2023, suite à un contentieux sur un projet initial datant de 2017. Monsieur le Préfet des Ardennes a transmis cette dernière à la communauté urbaine du Grand Reims ainsi qu’à 9 de ses communes situées dans un périmètre de 6 km du parc éolien projeté : Bétheniville, Dontrien, Heutrégiville, Pontfaverger-Moronvilliers, Saint-Hilaire-le-Petit, Saint-Martin-l’Heureux, Saint Souplet sur Py, Selles, Vaudesincourt et Warmeriville .

Le Grand Reims émet un avis défavorable pour les raisons suivantes :

• en cohérence avec l’avis défavorable émis par le conseil municipal des 9 communes du Grand Reims invitées à s’exprimer.
• par le nombre important d’éoliennes envisagées et leur hauteur, le projet aurait un impact défavorable sur les paysages de Champagne. Cette visibilité serait notamment perceptible depuis des communes du territoire du Grand Reims appartenant à la zone d’engagement du Bien inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'UNESCO

- une pollution lumineuse serait engendrée par les installations.

Le Grand Reims a identifié des enjeux prioritaires sur son territoire en matière de patrimoine naturel : les espaces à enjeux biologiques définis dans le cadre du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET), dont les « trames verte et bleue », ainsi que les milieux prioritaires liés à la ressource en eau et au potentiel agricole et viticole.

A travers son programme « Patrimoine Naturel », la Communauté urbaine du Grand Reims souhaite soutenir les porteurs de projets (communes, associations publiques) s’inscrivant dans ses priorités en la matière.

A cette fin, un dispositif d’aide financière au patrimoine naturel est proposé pour accompagner, chaque année, les porteurs de projets favorables à la biodiversité, au paysage et au patrimoine naturel.

Sont éligibles les projets d’investissement portant sur :

• la préservation de la ressource en eau et des milieux humides,
• la préservation de la qualité du paysage du Grand Reims,
• la préservation du patrimoine vert des espaces urbanisés : parcs et squares…,
• les actions durables sur les milieux, notamment sur les milieux agricoles, viticoles et forestiers, pour préserver et augmenter la ressource végétale dans sa diversité.

La subvention d’équipement versée représente 50 % du montant total des dépenses prévisionnelles éligibles, avec un plafond de la subvention fixé à 33 000 €. Le montant de la subvention est majoré de 30 % du montant de l’aide initiale pour un projet intercommunal à deux communes, soit un plafond de 42 900 € et de 50 % pour un projet à trois communes et plus, soit un plafond de 49 500 €.

L’aide du Grand Reims se matérialise sous la forme d’une subvention d’équipement, pour des travaux d’investissement.

Pour 2023, 15 dossiers reçus ont été présentés à la commission d’attribution des aides le 28 juillet 2023. 14 dossiers ont été déclarés recevables pour bénéficier de cette aide dès cette année La présente délibération a également pour objet la signature de la convention avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Champagne Ardenne sur le projet de mise en défens de la sablière de Châlons‑sur-Vesle.

La Communauté urbaine du Grand Reims, la Ville de Reims et l’association Vél’Oxygène mènent des actions d’intérêt général communes pour créer un réseau cyclable sûr, continu et cohérent sur le territoire de l’agglomération rémoise. Par une politique cyclable ambitieuse, elles souhaitent permettre au vélo d’être un mode de déplacement alternatif crédible, favorisant ainsi l’amélioration de la qualité de l’air sur le territoire.

Cette convention tripartite de partenariat d’actions et de mise à disposition de matériel avec l’association Vél’Oxygène et la Ville de Reims se décline en trois axes :

• liste des différentes conventions en cours entre l’association Vél’Oxygène et la Ville de Reims et/ou la Communauté urbaine du Grand Reims,
• identification des actions de sensibilisation menées ou à venir ainsi que les pistes de réflexions de l’association en partenariat avec l’une ou l’autre entité et fixation des modalités d’échange et d’intervention entre les parties,
• définition des modalités de mise à disposition de matériels afin de planifier et coordonner les besoins de l’Association au regard des objectifs fixés annuellement.

Le contrat de ville en vigueur actuellement, initié pour 2015 et prorogé jusqu’en 2023, vise à agir en faveur de la cohésion sociale, de l’emploi et du cadre de vie dans les 7 quartiers prioritaires de la politique de la ville à Reims, pour compléter l’impact de l’intervention massive engagée dans le cadre du nouveau programme de rénovation urbaine. Près de 35 000 habitants résident au sein de ces grands quartiers d’habitat social, soit 19 % de la population rémoise et 12 % de la population du Grand Reims. Rappelons que les Conseils communautaires de mars et de juin ont permis d’accorder un montant total de subventions de de 486 260 €. Un fonds « micro-projets » d’un montant de 30 000 € a également été mis en place pour redonner de la capacité d’innovation pour des collectifs d’habitants ou de jeunes qui s’engagent dans des actions citoyennes.

La présente délibération va permettre d’attribuer au total 7 000 € se répartissant comme suit :

• 3 000 € à Nova Villa pour l’action « KIOSQUES ». En décembre, l’association organise une semaine de débats, colloques, rencontres de journalistes, à destination des collégiens et lycéens, 14 classes, mais aussi pour tous les publics. Un travail spécifique est prévu avec les collèges Paul Fort, François Legros, Georges Braque, Trois Fontaines, Maryse Bastié. Les jeunes vont se questionner sur les médias, appréhender la nécessité de vérifier ses sources et d’être soucieux de la désinformation, acquérir des clés géopolitiques pour comprendre le monde.
• 4 000 € à l’association des Maisons de quartier pour l’action « France Québec Jeunes sans Frontières (regard d’ailleurs) ». La maison de quartier Wilson permet à 12 jeunes âgés de 18-25 ans de se redynamiser dans leurs parcours d’insertion sociale et/ou professionnelle. En participant à la construction d’un projet de séjour de 7 jours à Montréal/Québec, du 21 au 28 août, en bénéficiant de visites de sites patrimoniaux,  d’ateliers artistiques, de débats sur les problématiques auxquelles sont confrontés les jeunes d’aujourd’hui, puis en produisant des vidéos et des textes autour de la citoyenneté et le mieux vivre ensemble, les jeunes peuvent gagner en autonomie et estime de soi.

Un violent séisme a frappé le cœur du Maroc le vendredi 8 septembre et a causé un grand nombre de victimes et des dégâts matériels très importants. La communauté internationale se mobilise en faveur des victimes et le Grand Reims souhaite se joindre au mouvement de solidarité, en apportant une aide exceptionnelle de 20 000 € au regard de ses compétences.