Revoir le Conseil communautaire du 17 décembre en vidéo !

Le Conseil communautaire du Grand Reims s'est réuni ce lundi 17 décembre, dans la salle des fêtes de l'Hôtel de Ville de Reims. La séance (dans son intégralité) est disponible en vidéo à la demande.

Type d'évènement

Vie communautaire

Comme pour chaque conseil, vous avez désormais la possibilité de revoir en vidéo, les débats et délibérations de vos conseillers communautaires.

Pour cela, cliquez sur le lien suivant pour accéder à la vidéo.

Le prochain Conseil municipal se réunira le 28 mars 2019 à 18h30.

Découvrez les principaux points abordés lors de ce conseil :

A l’ordre du jour du conseil communautaire du 17 décembre 2019, le Budget 2019 de la communauté urbaine du Grand Reims reflète un territoire en effervescence tout en assurant ses missions de soutien aux communes et de solidarité entre ses territoires et ses quartiers. La gestion saine et responsable permet de dégager des marges de manœuvre pour investir toujours plus et mieux, c’est-à-dire là où c’est le plus utile. « Soutien à l’activité et à l’emploi et adaptation à la croissance, en la rendant plus durable et plus juste en faveur de nos concitoyens, tels sont les maîtres mots d’un Budget 2019 au service du pouvoir d’achat des familles du Grand Reims » selon la Présidente du Grand Reims, Catherine Vautrin.


N° 286 - Budget primitif 2019

Grandes masses

  • Budget d’environ 500 millions €, 1 budget principal et 19 budgets annexes
  • Investissements : environ + 5 % soit + 6 millions €, la programmation tous budgets confondus s’établit à 128 M€
  • Dépenses de fonctionnement : une hausse de seulement + 0,2 %, très en deçà de l’inflation qui atteint 1,9 % et en deçà du Pacte avec l’Etat dont le plafond est de + 1,2 %
  • Dette : grâce au désendettement, 1 million € d’économies supplémentaires sur le fonctionnement sera réalisé.

Investissements

  • 51 millions € d’investissements seront consacrés aux communes rurales (20 % de la population totale du Grand Reims), soit 40 % des investissements totaux
  • Les crédits dans les domaines de l’eau et l’assainissement seront au plus haut en 2019, quasiment 40 M€, dont 22,7 M€ pour les communes rurales
  • 3 M€ sur trois exercices, 102 projets accompagnés, soit 100 % de ceux soumis par les communes, pour un total des travaux de 21 M€, tels sont les chiffres du Fonds de soutien aux communes
  • Côté urbain, les projets structurants prennent corps, en premier lieu le NPRU II représentera un engagement de38,8 millions € pour un total de réalisation sur 2018 - 2024 de 322 millions € HT, le complexe aqualudique et de glisse sort de terre et les études pour un autre équipement sur le secteur nord-Ouest sont inscrites, le Pôle d’échange Multimodal avance (acquisitions foncières, études), il y a les accompagnements sur le pôle santé, dans le cadre des projets immobiliers à hauteur de  80 millions € de l’URCA où 5,9 millions € au Contrat de plan de la CU sont inscrits, il y a également les accompagnements aux équipements de recherche, les études lancées sur Port Colbert où sera localisé le futur Campus Néoma, la future ESAD…
  • Voirie = 12 millions € pour les communes, avec un taux de réalisation qui dépassera même les 100 % cette année, complétés d’une enveloppe de 500 000 € pour l’éclairage public. Il convient d’ajouter le fonds de concours au Syndicat Mixte du Nord Rémois pour le contournement de Pomacle de 700 000 €. Au total, pas moins de 120 opérations voirie seront conduites en 2019 dans les communes du Grand Reims
  • Les travaux du SIEM (effacement réseaux, ballons fluorescents et éclairage) = 88 opérations pour un total de 4,7 millions € pour un reste à charge de la CU de 1,3 million €
  • Côté voirie Ville de Reims = 17 millions € (83 % hors centre-ville) dont Rénovation Urbaine I et II à 2,8 millions €
  • Voirie = 350 opérations sont identifiées dans l’ensemble des communes.

Autres projets d’investissement

Centre de secours de Cormicy, projets scolaires et petite enfance pour 5,8 millions € (construction de 4 groupes scolaires, d’une crèche, travaux d’extension de locaux scolaires et réhabilitations), mise en accessibilité de bâtiments communautaires, aménagement de la zone d’activité de Fismes, hôtellerie de plein air de Saint Brice, Coulée verte, Azhurev…

Les grands axes du Budget 2019

  • Une communauté rurale et urbaine
  • Une communauté des mobilités
  • Une communauté tournée vers le développement durable
  • Une communauté qui défend le pouvoir d’achat
  • Une communauté des proximités
  • Une communauté qui valorise la Ressource Humaine
     

N° 289 - Tarifs des services communautaires 2019

Chaque année, l’assemblée délibère sur les tarifs des services publics du Grand Reims, dont notamment ceux concernant l’eau et l’assainissement. Pour l’année 2019, ces tarifs augmenteront de 0,8 % bien en deçà de l’inflation.

Cette grille tarifaire propose une baisse du tarif de l’eau, l’Agence Seine Normandie baissant sa redevance. Après avis des instances consultatives, le Bureau communautaire a choisi de répercuter cette baisse, moitié pour la baisse de la facture des familles, moitié pour conforter les investissements. A terme, d’ici une quinzaine d’années, se dessine la convergence progressive vers un prix unique pour toutes les communes du Grand Reims.


N° 292 - Fonds de soutien aux investissements communaux - attribution

La Communauté urbaine a mis en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres destiné à compenser notamment la disparition de la réserve parlementaire. L’ensemble des opérations se chiffre à 21 millions d’euros sur trois exercices. La totalité des 102 dossiers déposés par les communes bénéficieront d’une aide allant de 20 000 € à 80 000 € selon une règle de répartition préalablement définie par les élus. 100 % des projets soumis par les communes ont été retenus.


N° 293 - Pacte offensive croissance emploi

La Région Grand Est et le Grand Reims s’engagent mutuellement pour une durée de 3 ans dans un Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE), afin d’articuler la stratégie de la Région et les priorités des territoires dans une vision commune. 

Sans enjeux financiers ce pacte est le préalable obligatoire à une déclinaison des priorités retenues, en actions et conventions financières spécifiques ou économique. Il comprend trois volets :

  • actions structurantes par thématiques prioritaires
  • aides directes aux entreprises
  • gouvernance, coordination et structuration des acteurs sur le territoire.

Concernant les enjeux majeurs du territoire, l’intervention conjointe des deux entités portera sur les thématiques prioritaires suivantes :

  • la bio-économie
  • l’usine et l’agriculture du futur
  • l’accueil et le développement d’activités tertiaires
  • l’innovation et l’accompagnement des start-up
  • le soutien à l’activité en milieu rural
  • un nouveau dispositif spécifique de soutien aux activités en secteur rural, tel qu’issu des concertations avec les maires des communes rurales, afin d’accompagner le maintien des commerces et activités et milieu rural.
  • un dispositif de soutien à l’investissement des entreprises.


N° 294 - Association initiative Marne pays rémois - convention cadre partenariale 2019-2020

La plateforme d’initiative locale « Initiative Marne Pays Rémois » intervient auprès des créateurs et des repreneurs d’entreprises par des dotations en fonds propres sous forme de prêts d’honneur remboursables sans intérêt. Elle offre également un parrainage et un suivi technique personnalisé. Son activité couvre désormais l’intégralité du territoire du Grand Reims, sa zone d’intervention étant le bassin d’emploi de Reims.

En 20 ans, depuis sa création, l’association a accordé 592 prêts d’honneur pour un montant total de 5 785 593 € permettant la création ou le maintien de 1 539 emplois.

La communauté urbaine du Grand Reims accompagne le financement du fonctionnement de l’association : 65 000 € en 2016, 73 834 € en 2017 et 2018.


N° 295 - Aides financières au patrimoine naturel

Trois communes du Grand Reims vont bénéficier d’une subvention d’équipement pour des projets en faveur de la biodiversité, du paysage, du patrimoine naturel. Cette aide du Grand Reims à des communes ou des associations dans le cadre de son programme « Patrimoine Naturel », est attribuée cette année à Hermonville, Sillery et Cormicy.

  • 3 140,76 € à la commune d’Hermonville pour la création d’un sentier pédagogique
  • 16 667 € à la commune de Sillery pour l’aménagement d’une zone naturelle
  • 2 280 € à la commune de Cormicy pour le confortement de la diversité biologique.


N° 296 - Plan climat air énergie

Le Grand Reims lance la démarche de construction de son premier Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET) construit dans la continuité de la politique de développement durable menée par Reims Métropole depuis 2015 et du PCAET de Reims Métropole adopté en novembre 2015. Il doit permettre de concilier tout à la fois transition énergétique, développement économique, respect des habitants et du territoire. La Communauté urbaine devra respecter ce cadre d’engagement, dans l’exercice de toutes ses compétences et le partager avec tous les acteurs du territoire, publics et privés, avec en premier lieu la population, à sensibiliser pour favoriser l’émergence et la diffusion de nouvelles pratiques.

Le PCAET est défini comme l'outil opérationnel de coordination de la transition énergétique sur le territoire et comprend un diagnostic, une stratégie territoriale, un programme d'actions et un dispositif de suivi et d'évaluation. 

Depuis sa création au 1er janvier 2017, la communauté urbaine du Grand Reims n’a eu de cesse d’investir l’ensemble des champs de la transition énergétique : lauréat de ville respirable en 5 ans, signataire d’une convention territoire à énergie positive pour la croissance verte et porteur d’une plateforme de la rénovation énergétique signature des engagements pour l’étude de zones à faibles émissions, réalisation d’un schéma directeur des réseaux de chaleur et d’un schéma d’orientations énergétiques. Dans le même esprit, la communauté urbaine du Grand Reims souhaite prendre en compte les toutes dernières avancées envisagées par le projet de loi sur les mobilités pour disposer de l’outil le plus performant.


N° 302 - Programme local de l'habitat de la communauté urbaine du Grand Reims période 2019-2024

Le Programme Local de l’Habitat de la Communauté urbaine du Grand Reims détermine, pour une durée de six ans (2019-2024), les objectifs et les principes d'une politique visant à répondre aux besoins en logement et en hébergement, à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale, à améliorer l’accès au logement des populations spécifiques, cela en assurant entre les communes et entre leurs quartiers une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements. 

Une phase de diagnostic a permis de définir les orientations et les objectifs de la politique locale de l’habitat des six prochaines années, à savoir :

  • orientation n° 1 : Calibrer la production neuve en accord avec le projet du territoire et la réalité des besoins
  • orientation n° 2 : Rechercher un meilleur équilibre territorial
  • orientation n° 3 : Préserver l’attractivité du parc existant
  • orientation n° 4 : Proposer un PLH adapté à la diversité du territoire et s’appuyant sur ses forces vives.

Les actions permettant de mener à bien ce projet portent notamment sur :

  • la production de logements neufs : objectif moyen de construction de 1500 logements neufs par an. Les logements aidés représentent près de 40 % de l’ensemble (43% en 2014), dont environ la moitié en accession sociale, afin de répondre à l’enjeu de rééquilibrage du peuplement dans le cadre de nouveaux parcours résidentiels attractifs
  • le rééquilibrage et la diversification de l’offre de logements en tenant compte des publics spécifiques
  • le maintien de l’attractivité du parc de logements existants
  • la mise en place d’un dispositif d’observation du foncier et le suivi des projets dans une démarche de projet transversale et intercommunale
  • la gouvernance et le suivi du PLH.


N° 304 - Charte entreprises et quartiers du Grand Reims

La charte « Entreprises et Quartiers » du Grand Reims est un levier majeur pour atteindre les objectifs prioritaires du contrat de ville qui sont de renforcer l’attractivité, le développement économique et l’accès à l’emploi dans les 7 quartiers prioritaires de la Communauté urbaine. Des conventions individuelles d’application précisant les actions mises en place seront signées avec chaque entreprise volontaire.

Dans l’esprit de la charte nationale “ Entreprises et Quartiers ” les domaines d’intervention identifiés et privilégiés pour le Grand Reims sont :

  • l’éducation et l’orientation scolaire - favoriser la découverte des métiers et du monde professionnel pour les jeunes (exemple : accès aux stages de 3ème)
  • l’emploi, l’insertion et la formation - engagement de recourir à des personnes issues des quartiers prioritaires pour les travaux réalisés dans le cadre des marchés publics dans le cadre du NPRU par exemple
  • le soutien aux initiatives locales - actions de tutorat et de parrainage pour les entrepreneurs en devenir.


N° 306 - Projet éducatif territorial (PEDT) - plan du mercredi

Avec le retour à la semaine de 4 jours, le Grand Reims a mis en place une nouvelle génération de projet éducatif territorial (PEDT), le Plan mercredi. Il permet de de proposer à tous les enfants scolarisés en primaire un accueil de loisirs favorisant l’accès aux activités culturelles, éducatives, sportives, en cohérence avec les projets des écoles. Il ne s’agit pas d’un dispositif appliqué uniformément sur tout le territoire mais de déclinaisons par pôle territorial tenant compte des actions déjà mises en place et des spécificités des territoires.


N° 312 - Office de tourisme du Grand Reims

Bras armé de la Communauté urbaine en matière de tourisme, l’Office de tourisme du Grand Reims met en œuvre une stratégie de développement touristique innovante et performante. A travers ses missions de service public d’accueil, d’information, d’animation, de promotion et de commercialisation de produits touristiques, c’est une filière à part entière et essentielle de l’économie locale.

Les chiffres pour 2018 ont montré une hausse de la fréquentation touristique du territoire. Les dernières actions comme la campagne sur l’attractivité du territoire avec le Marché de Noel doivent permettre de poursuivre cette progression, si les mouvements sociaux, les graves incidents sur les Champs Elysées  et l’attentat de Strasbourg ne contrecarrent  pas cette orientation pour 2019.


N° 317 - Action sociale - complémentaire santé des agents

Depuis 2015, le Grand Reims a décidé de soutenir les agents notamment ceux ayant les plus faibles rémunérations en les incitant à prendre une complémentaire santé. Depuis lors, tous les agents bénéficient d’une participation financière de la Communauté urbaine pour leur couverture santé avec la mutuelle Collecteam. Dès 2017, l’augmentation de la participation du Grand Reims a permis de réduire encore la part à charge des agents. Cette évolution en faveur des agents se poursuit et en 2019, c’est 50% du montant des cotisations du régime de couverture amélioré que le Grand Reims prendra en charge.

Entre 2014 et 2018, le nombre d’agents ayant adhéré au contrat est passé de 166 à 474, soit une augmentation de 185 %


N° 322 - ZAC des Blancs Monts 2 - déclaration de projet

Le projet de ZAC des Blancs Monts II à Cormontreuil répond à un triple objectif : création d’un nouvel espace dédié aux activités économiques, d’un axe de circulation qui désengorgera le réseau existant et l’aménagement de cette zone avec des espaces verts, des liaisons dédiées aux modes doux, des lieux de détente et des espaces de loisirs.

La prise en compte de considérations environnementales permettra notamment de proposer une meilleure qualité écologique du secteur. Le projet intègre la réalisation d'une coulée verte sous la forme de promenade paysagère, la plantation des voiries et espaces publics, la collecte des eaux pluviales in situ avec des techniques alternatives, l’intégration des aménagements viaires et des structures bâties à la pente. Tout ceci permettra de développer la biodiversité sur le site, de minimiser l'imperméabilisation des sols et d’atténuer le phénomène d’îlots de chaleur urbains.


N° 337 - Transports publics urbains - programme annuel d'actions 2019

Pour offrir aux usagers un service de qualité et anticiper sur les évolutions, l’exploitant travaille en lien avec la Communauté urbaine du Grand Reims, notamment sur la desserte du site aménagé dans le cadre de Reims Grand Centre ainsi que du Pôle d’Echanges Multimodal. 

A noter que : 

  • Le renouvellement des bus verra l’arrivée d’au moins deux bus au gaz en 2019.
  • A fin 2019, 83 bus sur 140 seront équipés de palettes accessibilité.


N° 338 - Transports publics urbains

Le projet Reims Grand Centre prévoit la création de la « voie nord » située le long des voies ferrées et débouchant sur l’avenue de Laon. Elle permettra de desservir les nouveaux équipements tels que le complexe aqualudique et la salle évènementielle, et de relier l’hypercentre aux rocades périphériques (axe Robespierre - Lemoine, boulevard des Tondeurs).

La création d’un carrefour à son débouché sur l’avenue de Laon nécessitera l’aménagement de la plateforme du tramway. Les travaux, auront lieu au cours de l’été 2019. Le montant prévu est de 575 043 €.

Des études alternatives vont être réalisées pour maintenir une seule coupure de ligne de tramway.


N° 346 - Reconfiguration du diffuseur n°23 Reims-centre de la voie Taittinger

Le futur programme immobilier Rives de Vesle nécessite des aménagements routiers et notamment pour sa desserte, la création d’un giratoire sur le diffuseur Reims Centre de la voie Taittinger.

Cet aménagement, inscrit au Plan de Déplacements Urbains, permettra notamment d’améliorer l’accessibilité du centre-ville et de réduire la rupture urbaine avec les faubourgs Ouest (avenue de Paris, avenue d’Epernay, …). 

Rives de Vesle s’étend sur environ 3 hectares et prévoit la construction d’environ 59 000m² de surface de plancher (SDP) à vocation de logements, de résidences gérées (résidences étudiants, chercheurs, jeunes actifs, seniors), d’auberge de jeunesse et hôtel, de commerces/services, et d’équipements/activités (type sports urbains, coworking).


N° 347 - Nouveau diffuseur sur l'A26 à Champigny - convention d'étude avec la SANEF

Le projet de ZA Les Sables s’étend sur plus de 53 ha et correspond à la mise en place d’un programme prévisionnel de construction sur environ 180 000m² de surface de plancher (SDP) à vocation principale de logistique. 

La commune de Champigny prévoit d’aménager sur le lieu-dit Les Sables un parc d’activités logistiques qui renforcera son attractivité économique et accueillera des entreprises locales, nationales, voire internationales grâce à un positionnement stratégique en entrée d’agglomération, à proximité immédiate d’infrastructures routières de grande capacité (autoroutes A26 et A4, RN31…). A la clé de cette création : plusieurs centaines d’emplois.

L’accès à ce parc sera possible grâce à la réalisation d’un diffuseur autoroutier au nord de la RD275 à Champigny sur l’autoroute A26.