Villers-Marmery, plan local d'urbanisme (PLU)

Approuvé le 25/03/2021

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de la dernière approbation

Approuvé le 25/03/2021

Dates d'approbation

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Règlement

Plans de zonage

Autres plans

Documents annexés

Voir sur le géoportail de l'urbanisme

INFORMATION

Le Plan Pluie  a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.

Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.

Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN

Site internet de la commune

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