Taissy, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 27/06/2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 27/06/2024
Dates d'approbation
- Révision: 27/06/2024 - consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur
Rapport de présentation
- Rapport de présentation: diagnostic socio-économique et état initial du site et de l’environnement
- Rapport de présentation: analyse de la capacité de densification et de mutation des espaces bâtis, de la justification des choix retenus et de l’évaluation environnementale
- Additif au rapport de présentation : modifications apportées après enquête publique (révision)
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Notice des annexes sanitaires
- Zonage pluvial
- Zonage d’assainissement
- Liste et plan des servitudes d’utilité publique
- Informations diverses
- Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN