Taissy, plan local d'urbanisme
Approuvé le 28/09/2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Procédure d'évolution en cours
- Taissy, révision du PLU
Dates d'approbation
- Révision: 09/02/2012
- Modification n°1: 21/03/2019
- Mise à jour : 30/05/2021
- Modification simplifiée n°1: 28/09/2022
Rapport de présentation
- Rapport de présentation
- Evaluation des incidences sur les enjeux Natura 2000
- Additif au rapport de présentation - modification n°1
- Additif au rapport de présentation - modification simplifiée n°1
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Annexes sanitaires, prescriptions d'isolement acoustique et servitudes d'utilité publique
- Arrêté préfectoral réglement le bruit aux abords du tracé des autoroutes
- Servitudes d'utilité publique I3
- Carte de zonage pluvial
- Carte de zonage eaux usées
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN