Châlons-sur-Vesle, plan local d'urbanisme
Approuvé le 16/12/2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Procédure d'évolution en cours
- Châlons-sur-Vesle, révision allégée
- Châlons-sur-Vesle et Chenay, Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine
Dates d'approbation
- Elaboration : 18/04/2011
- Mise à jour : 06/04/2017
- Mise à jour : 14/06/2021
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU : 16/12/2021
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Annexes sanitaires et servitudes d'utilité publique
- Plan des servitudes
- Mise à jour servitude I3
- Mise à jour servitude AS1
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN