Cormicy, plan local d'urbanisme (PLU)

Date de la dernière approbation

Approuvé le 18/12/2024

Dates d'approbation

• Révision: 18/11/2019
• Modification Simplifiée n°1: 18/12/2024
• Mise à jour: 01/07/2025

Rapport de présentation

• Rapport de présentation_Modification Simplifiée n°1

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

• PADD

Orientations d'Aménagement et de Programmation

• OAP_Modification simplifiée n°1

Règlement

• Règlement_Modification Simplifiée n°1

Plans de zonage

• Plan de zonage 1
• Plan de zonage 2 - centre-bourg
• Plan de zonage 3 - ouest
• Plan de zonage 4 - est
• Plan de zonage 5 - OAP
• Zonage pluvial

Documents annexés

• Annexes_Modification Simplifiée n°1
• Plan du réseau d'assainissement
• Plan du réseau d'eau potable
• Plan des servitudes_Modification Simplifiée n°1
• Plan des servitudes d'utilité publique_Modification Simplifiée n°1
• Zonage d'assainissement
• Aléa glissement de terrain: carte
• Aléa glissement de terrain: recommandations
• Aléa glissement de terrain: tableau de synthèse
• Schéma AEP

Informations complémentaires

Les orientations et règles du plan local d'urbanisme sont complétées par les dispositions de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP), qui s'applique au sein du périmètre du site patrimonial remarquable (cliquez pour consulter).