Gueux, plan local d'urbanisme (PLU)

Date de la dernière approbation

Approuvé le 14/11/2024

Dates d'approbation

• Révision: 19/12/2019
• Modification n°1 : 21/12/2023 - Consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur
• Révision allégée n°1 : 14/11/2024 - Consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur

Rapport de présentation

• Rapport de présentation
• Rapport de présentation - modification n°1
• Additif au rapport de présentation - modification n°1
• Additif au rapport de présentation - révision allégée n°1

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

• PADD

Orientations d'Aménagement et de Programmation

• OAP

Règlement

• Règlement écrit

Plans de zonage

• Plan de zonage au 1/5 000e
• Plan de zonage au 1/2 000e
• Zonage pluvial

Documents annexés

• Annexes sanitaires et servitudes
• Plan de servitudes
• Plan du réseau d'adduction eau potable, planche 1 
• Plan du réseau d'adduction eau potable, planche 2
• Plan du réseau d'assainissement, planche 1 
• Plan du réseau d'assainissement, planche 2 
• Plan du réseau d'assainissement, planche 3 
• Plan du réseau d'assainissement, planche 4 
• Plan du réseau d'assainissement, planche 5 
• Plan du réseau d'assainissement, planche 6 
• Plan du réseau d'assainissement, planche 7 
• Plan du réseau des eaux pluviales, planche 1
• Plan du réseau des eaux pluviales, planche 2
• Plan du réseau des eaux pluviales, planche 3
• Plan annexe, éléments bâtis identifiés 
• Plan annexe, zone de bruit et secteur à risque