Lhéry, carte communale
Approuvé le 22/09/2013
Carte communale
Date de la dernière approbation
Approuvé le 22/09/2013
Dates d'approbation
- Elaboration : 22/09/2013
Rapport de présentation
Plans de zonage
Documents annexés
- Plan du réseau d'eau potable
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Plan annexe - Zone de bruit
- Schéma AEP
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN