Muizon, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 16/11/2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 16/11/2023
Dates d'approbation
- Elaboration: 27/06/2019
- Mise en compatibilité du PLU avec une déclaration de projet : 16/11/2023 - Consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur
Rapport de présentation
- Rapport de présentation
- Additif au rapport de présentation de la mise en compatibilité du PLU avec une déclaration de projet
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
- Plan de zonage D2 au 1/2 500e - secteur est
- Plan de zonage D2b au 1/2 500e - secteur ouest
- Plan de zonage au 1/5 000e
- Zonage pluvial
Documents annexés
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN