Pévy, plan local d'urbanisme
Approuvée le 25/06/2026
Carte communale
Date de la dernière approbation
Approuvée le 25/06/2026
Dates d'approbation
- Elaboration : 25/06/2026
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Liste des servitudes d'utilité publique
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Réseau AEP
- Réseaux d'assainissement
- Zonage pluvial
- STEP
- Instauration du droit de préemption urbain
- Zonage archéologique
- Notice sanitaire
- Règlement d'assainissement
- Zonage d'assainissement
- Plan PLUIE
- Aire AOC
- Carte aléa retrait gonflement des argiles
- Carte des cavités souterraines
- Carte de l'aléa glissement de terrain
- Instauration du permis de démolir et d'autorisation préalable pour les clôtures et les travaux de ravalement
- Règlement de voirie
- Carte de remontées de nappes
- Carte site Natura 2000
- Carte des alertes des zones humides
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN