Ville-en-Tardenois, plan local d'urbanisme
Approuvé le 18/11/2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dates d'approbation
- Elaboration : 18/11/2019
- Mise à jour : 13/12/2022
Rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Etude entrée de ville
- Emplacements réservés
- Annexes sanitaires - Gestion des déchets
- Annexes sanitaires - Plan du réseau d'eau potable
- Annexes sanitaires - Réseau pluvial - plan d'investigation
- Annexes sanitaires - Réseau pluvial - schéma et zonage 1/1 500e
- Annexes sanitaires - Réseau pluvial - schéma et zonage 1/10 000e
- Annexes sanitaires - Réseau pluvial - rapport
- Délibération approuvant le zonage d'assainissement
- Liste des servitudes d'utilité publique
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Etudes de zones humides
- Sites et sols pollués
- Périmètre délimité des abords
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN