Ormes, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 29/06/2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 29/06/2023
Dates d'approbation
- Elaboration : 26/02/2004
- Révision simplifiée : 14/11/2006
- Modification n°1 : 16/04/2012
- Révision simplifiée n°2 : 16/04/2012
- Modification simplifiée n°1 : 22/01/2015
- Modification n°2 : 17/11/2022
- Modification n°3 : 29/06/2023
Rapport de présentation
- Rapport de présentation
- Additi au rapport de présentation - révision simplifiée
- Additif au rapport de présentation - modification simplifiée
- Additif au rapport de présentation - modification n°2
- Additif au rapport de présentation - modification n°3
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
Plans de zonage
Documents annexés
- Liste des servitudes d'utilité publique
- Plan des servitudes d'utilité publique
- Annexes sanitaires
- Arrêté préfectoral règlementant le bruit aux abords du tracé des voies routières de l'agglomération de Reims
- Schéma AEP
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN