Reims, plan local d'urbanisme (PLU)
Approuvé le 26/09/2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de la dernière approbation
Approuvé le 26/09/2024
Procédure d'évolution en cours
Dates d'approbation
- Révision: 28/09/2017
- Modification simplifiée n°1 : 19/12/2019
- Modification n°1 : 19/12/2019
- Mise à jour n°1 : 04/12/2020
- Mise à jour n°2 : 30/05/2021
- Modification simplifiée n°2 : 24/06/2021
- Révision allégée n° 1 : 30/09/2021
- Modification n°2: 15/12/2022
- Mise à jour n°3 : 14/01/2023
- Révision allégée n°2 : 30/03/2023 - Consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur
- Mise à jour n°4: 24/08/2023
- Modification simplifiée n°3: 27/06/2024 - Consulter le bilan de la mise à disposition
- Révision allégée n°3: 26/09/2024 - Consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur
- Mise en compatibilité n°1: 26/09/2024 - Consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur
Rapport de présentation
- Préambule
- Tome 1: Etat initial de l'environnement
- Tome 2: Diagnostic territorial
- Tome 3: Recensement patrimonial
- Tome 4: Explication des choix retenus
- Tome 5: Évaluation Environnementale
- Tome 5 : Evaluation environnementale de la révision allégée n° 1
- Tome 6 : Evaluation environnementale de la révision allégée n°2
- Tome 7 : Evaluation environnementale de la révision allégée n°3
- Additif au rapport de présentation de la modification simplifiée n°1
- Additif au rapport de présentation de la modification n°1
- Additif au rapport de présentation de la modification simplifiée n°2
- Additif au rapport de présentation de la révision allégée n° 1
- Additif au rapport de présentation de la modification n°2
- Additif au rapport de présentation de la révision allégée n°2
- Additif au rapport de présentation de la modification simplifiée n°3
- Additif au rapport de présentation de la révision allégée n°3
- Addidif au rapport de présentation de la mise en compatibilité n°1
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement
- Règlement complet
- Dispositions générales
- Règles communes à l'ensemble des zones
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UC
- Zone UD
- Zone UE
- Zone UF
- Zone UM
- Zone UN
- Zone UP
- Zone UR
- Zone UV
- Zone UX
- Zone UZ
- Zone AU
- Zone A
- Zone N
- Annexe au règlement
Plans de zonage
- Plan d'ensemble
- Planche de zonage 0
- Planche de zonage 1
- Planche de zonage 2
- Planche de zonage 3
- Planche de zonage 4
- Planche de zonage 5
- Planche de zonage 6
- Planche de zonage 7
- Planche de zonage 8
- Planche de zonage 9
- Planche de zonage 10
- Planche de zonage 11
- Planche de zonage 12
- Planche de zonage 13
- Planche de zonage 14
- Planche de zonage 15
- Planche de zonage 16
- Planche de zonage 17
- Planche de zonage 18
- Planche de zonage 19
- Planche de zonage 20
- Planche de zonage 21
- Planche de zonage 22
- Planche de zonage 23
- Planche de zonage 24
- Planche de zonage 25
- Planche de zonage 26
- Planche de zonage 27
- Planche de zonage 28
- Planche de zonage 29
- Planche de zonage 30
- Planche de zonage 31
- Planche de zonage 32
- Zonage pluvial
Autres plans
Plan des hauteurs
Plan des servitudes d’utilités publiques
- Planche 1 des servitudes d’utilité publique
- Planche 2 des servitudes d’utilité publique
- Plan des alignements
- Plan des voies bruyantes
Autres plans
- Plan des ZAC, lotissements et du périmètre d'attente de projet d'aménagement global
- Plan des périmètres des zones de préemption
- Profil altimétrique schématique des installations de production et de distribution d'eau potable
- Carte de zonage pluvial
- Carte de zonage eaux usées
Documents annexés
- Annexes
- Règlement Local de Publicité
- Délibération CC-2024-198 "Révision allégée Les Régates Rémoises" Approbation
- Délibération CC-2024-199 "Mise en compatibilité n°1 avec déclaration de projet déchetterie Europe" Approbation
Informations complémentaires
Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) du site patrimonial remarquable de Saint-Nicaise
Les orientations et règles du plan local d'urbanisme sont complétées par les dispositions de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP), qui s'applique au sein du périmètre du site patrimonial remarquable de Saint-Nicaise (cliquez pour consulter).
INFORMATION
Le Plan Pluie a été approuvé par le Conseil communautaire du 30 mars 2023.
Les prescriptions de ce plan en matière d’eaux pluviales priment sur les dispositions réglementaires eaux pluviales et les annexes des documents d’urbanisme en cours jusqu’à leur prochaine évolution.
Pour tout projet, les règles applicables du Plan Pluie et les cartes de zonage afférentes sont consultables sur CE LIEN